Solvay Brussels School - Economics & Management

Un coup d'accélérateur à votre carrière

Le Mastère Spécial en Gestion Fiscale fait partie des troisièmes cycles organisés par la Solvay Brussels School. Il s'agit d'un cycle d'études complet, organisé sur deux années de cours, de séminaires et de travaux pratiques (environ 300 heures par an).

Un enseignement exigeant et concret

Une formation académique poussée n'exclut pas la prise en compte de l'expérience des réflexes de praticiens. Le recrutement du corps professoral parmi les avocats fiscalistes et les conseils fiscaux d'une qualité reconnue et d'une grande expérience, permet de procurer un enseignement tenant compte des véritables nécessités des entreprises.

Pratique approfondie du droit fiscal

Le but du Mastère Spécial en Gestion Fiscale est de former des fiscalistes de premier plan destinés à conseiller les entreprises, soit comme conseil fiscal interne, soit comme fiscaliste indépendant, ...

Une formation universitaire de haut niveau

Organisé au sein de l'Université par la Solvay Brussels School,le Mastère Spécial en Gestion Fiscale entend fournir une véritable maîtrise scientifique ...

Une approche originale de la fiscalité

Le programme du Mastère Spécial en Gestion Fiscale diffère de celui de la plupart des autres cycles d'enseignement de la fiscalité existant en Belgique. Il ne se borne en effet pas à une division "verticale" de la matière, en impôts directs, TVA, autres impôts indirects …

Le Mastère Spécial en Gestion Fiscale comporte certes des enseignements de ce type, ainsi que des cours d'approfondissement de certaines de ces matières.

Le programme se caractérise, de manière beaucoup plus originale, par les deux éléments novateurs suivants :

a) de nombreux cours sont consacrés à des synthèses "horizontales" de disciplines fiscales 
affectant un secteur particulier de l'économie : fiscalité de l'assurance, fiscalité bancaire, fiscalité de l'immobilier, fiscalité de la finance. Certains cours sont même axés sur des techniques très pointues, notamment en matière financière. Ces cours abordent simultanément tous les impôts que ces activités peuvent concerner.

b) Un enseignement pratique ne peut se fonder exclusivement sur des cours "ex cathedra".
C'est pourquoi certains cours, très approfondis, sont organisés sous forme de séminaire où l'étude se fait suivant la célèbre "méthode des cas" qui exige une participation active des étudiants.

Le Mastère Spécial en Gestion Fiscale est destiné à des types d'étudiants diversifiés.

• Il peut s'agir, tout d'abord, de professionnels de la fiscalité, déjà actifs, souhaitant une spécialisation accrue et prêts à y consacrer, pendant deux années, une part importante de leur temps libre.

• Il peut également s'agir de jeunes diplômés universitaires souhaitant acquérir un Mastère Spécial les formant immédiatement à une activité professionnelle pratique. Ces deux premières catégories de personnes veulent en général s’inscrire à l'ensemble du programme du Mastère Spécial en Gestion Fiscale et souhaitent acquérir le titre de Maître Spécial en Gestion Fiscale (*).

• Des professionnels déjà spécialisés peuvent souhaiter se recycler ou acquérir des connaissances plus pointues dans certains domaines, telle la fiscalité du secteur financier ou la fiscalité internationale. Ils peuvent alors souhaiter ne s'inscrire qu’à un module.

• Des participants étrangers, exerçant une profession liée à la fiscalité dans leur pays ou faisant partie d'organismes financiers internationaux, peuvent être intéressés par l'acquisition de connaissances approfondies en fiscalité belge ou en fiscalité européenne.

Suivant le cas, ils peuvent être intéressés par l'ensemble du programme ou par un ou plusieurs modules.

 

(*) le titre décerné n’est pas un grade académique protégé par le décret de Bologne.

Des horaires souples adaptés au milieu professionnel

Comme le Mastère Spécial en Gestion Fiscale s'adresse notamment à des personnes qui exercent déjà une activité professionnelle, l'horaire est organisé afin de favoriser cette même activité.

Les cours sont donnés trois fois par semaine en début de soirée de 18h à 21h ainsi que le samedi matin de 9h15 à 12h15.

Une formule modulable dans le temps et en fonction du but poursuivi

Celui qui s'inscrit au Mastère Spécial en Gestion Fiscale a le choix entre deux possibilités :

1. S'il souhaite recevoir une formation complète et acquérir éventuellement le titre de Maître Spécial en Gestion Fiscale, il peut s'inscrire à l'ensemble du programme étalé sur deux années; s'il réussit les examens, il obtiendra le diplôme de "Mastère Spécial en Gestion Fiscale".

2. S'il s'intéresse à une partie substantielle de la matière, mais n'est pas intéressé par l'acquisition du diplôme de "Mastère Spécial en Gestion Fiscale" ou s'il ne peut consacrer le temps nécessaire à la poursuite de l'ensemble du programme, il peut s'inscrire à l’un des 4 modules (éléments de fiscalité, cours de base, tronc commun, options) et obtenir le cas échéant un certificat après présentation d'examens. Il peut cumuler les certificats relatifs aux quatre modules et obtenir également le diplôme de "Mastère Spécial en Gestion Fiscale" après étalement de ses études sur la période qu'il souhaitera.

L'inscription est autorisée pour un maximum de deux modules par an.

Le contenu du programme

Veuillez trouver ci-dessous le détail des contenus du Mastère Spécial en Gestion Fiscale:

• Module 1 - Introduction à la fiscalité 

• Module 2 - Cours de base 

• Module 3 - Spécialisation cours de base 

• Module 4 - Spécialisation cours approfondies

Le Bureau du Mastère Spécial en Gestion Fiscale est composé de:

Thierry AFSCHRIFT
professeur ordinaire à l’Université Libre de Bruxelles
Président

Pascal MINNE
professeur ordinaire à l’Université Libre de Bruxelles
Vice-Président

Françoise BALTUS
chargée de conférences au Mastère Spécial en Gestion Fiscale
Membre du Bureau

Eric BOIGELOT
chargé de conférences au Mastère Spécial en Gestion Fiscale
Membre du Bureau

Sami DOUENIAS
chargé de conférences au Mastère Spécial en Gestion Fiscale
Membre du Bureau

Philippe Lion
chargé de conférences au Mastère Spécial en Gestion Fiscale
Membre du Bureau

Marielle MORIS
chargée de conférences au Mastère Spécial en Gestion Fiscale
Membre du Bureau

Colette PLASMAN
chargée de conférences au Mastère Spécial en Gestion Fiscale
Membre du Bureau

Thierry VANWELKENHUIZEN
chargé de conférences au Mastère Spécial en Gestion Fiscale
Membre du Bureau 

Le corps enseignant:

Un enseignement exigeant et concret

Une formation académique poussée n'exclut pas la prise en compte de l'expérience des réflexes de praticiens. Le recrutement du corps professoral parmi les avocats fiscalistes et les conseils fiscaux d'une qualité reconnue et d'une grande expérience, permet de procurer un enseignement tenant compte des véritables nécessités des entreprises.

Le corps professoral

Monsieur Thierry AFSCHRIFT
Responsable académique du Module 3
Président
Professeur ordinaire à la Solvay Business School-ULB
Licencié en droit ULB
Licencié en droit économique ULB
Licencié en sciences fiscales ULB
Avocat au Barreau de Bruxelles et de Genève (Association Afschrift)

Madame Evelyne ANDRÉ
Fiscalité bancaire
Licenciée en philosophie et lettres ULB
Licenciée en droit ULB
Conseil fiscal IEC
Conseiller fiscal Fortis AG Assurance 

Madame Françoise BALTUS
TVA
Questions approfondies d’impôts indirects
Fonctionnement et pratique de l’administration fiscale
Licenciée en droit ULB
Licenciée en droit économique ULB
Licenciée en droit fiscal ULB
Secrétaire de rédaction du Journal de droit fiscal
Avocat au Barreau de Bruxelles
Membre du Conseil supérieur des finances

Monsieur Thierry BLOCKERYE
Questions approfondies d’impôt des sociétés
Licencié en droit UCL
Licencié en droit fiscal ULB
Professeur à L’Ecole Supérieure des Sciences Fiscales
Avocat au Barreau de Bruxelles (Avocat associé Clifford Chance)

Monsieur Eric BOIGELOT
Fiscalité et parafiscalité des dirigeants d’entreprise
Questions approfondies d’impôt des sociétés
Licencié en droit ULB
Licencié en droit économique ULB
Assistant auprès de la Faculté de Droit de l’ULB
Avocat au Barreau de Bruxelles (Association Dal & Veldekens)

Monsieur Pierre-Hugues BONNEFOY
Comptabilité
Ingénieur commercial Solvay ULB
Gestion des Risques Financiers INSEAD Fontainebleau
Maître en Gestion des Risques Financiers Saint-Louis
Professeur suppléant Advanced Accounting Solvay Brussels School of Economics & Management
Reviseur d’entreprises 
Associé Deloitte

Monsieur André CULOT
Droits d’enregistrement et de succession
Questions approfondies d’impôts indirects
Questions approfondies de droits de succession
Counsel PricewaterhouseCoopers
Conseil fiscal
Rédacteur en chef du Recueil général de l'enregistrement et du notariat

Madame Mélanie DAUBE
Impôt des personnes physiques
Licenciée en droit à l'ULB
Licenciée en droit économique ULB
Assistante à la faculté de droit ULB
Avocat au barreau de Bruxelles (Association Afschrift)
 
Madame Valérie-Anne de BRAUWERE
Séminaire d'introduction au droit fiscal
Licenciée en droit UCL
Avocat au Barreau de Bruxelles
(Association Thales)

Monsieur Patrice DELACROIX
Planification fiscale internationale des sociétés
Licencié en droit UCL
Licencié en droit fiscal VUB
Conseil fiscal IEC
Tax Partner PricewaterhouseCoopers

Monsieur Victor DELLOYE
Fiscalité des holdings
Licencié en droit UCL
Diplômé de l’Ecole Supérieure des Sciences Fiscales (ESSF)
Administrateur-Secrétaire général de la Compagnie Nationale à Portefeuille

Madame Caroline DOCCLO
Conventions internationales
Les grands principes du droit de l'Union dans la jurisprudence fiscale de la cour de justice
Licenciée en droit ULB
Licenciée en droit fiscal ULB
Licenciée en droit économique ULB
Licenciée en criminologie ULB
LL.M. In Taxation New York University
Avocat au Barreau de Bruxelles (Loyens & Loeff)

Monsieur Sami DOUENIAS
Planification fiscale internationale des sociétés
Ingénieur commercial SBS
Maître en Gestion Fiscale SBS
Tax Partner PricewaterhouseCoopers

Mikaël GOSSIAUX
Questions approfondies d’impôts indirects
Licencié en droit ULB
Licencié en droit de l’entreprise UGent
Licencié en droit fiscal ULB
Avocat au barreau de Bruxelles
Association Hirsh & Vanhaelst 

Madame Pascale HAUTFENNE
Questions approfondies d’impôt des personnes physiques
Licenciée en droit UCL
Licenciée en droit fiscal ULB
Assistante à la Faculté de Droit de l’ULB
Avocat au Barreau de Bruxelles
(Association Afschrift)

Monsieur Christian HANNOT
Technique de la déclaration fiscale
Licencié en droit ULB
Maître en sciences fiscale ESSF
Conseil fiscal IEC
Conseil juridique et fiscal Groupe Petercam

Madame Muriel IGALSON
Droit fiscal immobilier
Licenciée en droit ULB
Avocat au Barreau de Bruxelles
(Association Afschrift)

Monsieur Hugues LAMON
Aspects fiscaux de la comptabilité
Ingénieur commercial SBS
Maître en Gestion Fiscale SBS
Diplômé en analyse financière ABAF
Conseil fiscal IEC
Partner PricewaterhouseCoopers

Monsieur Philippe LION
Questions approfondies de fiscalité internationale
Licencié en droit KUL
Diplômé en Sciences Fiscales (ESSF)
D.A.A.D. Juristenaustauschprogramm (Tübingen)
Master of Laws in Taxation (University of London)
Avocat au Barreau de Bruxelles
(Baker & McKenzie)

Monsieur Hervé LOUVEAUX
Fiscalité du secteur non marchand
Licencié en droit ULB
Licencié en droit fiscal ULB
Juge au Tribunal de première instance de Bruxelles

Monsieur Jean-François LYCOPS
Réorganisation de sociétés
Licencié en droit VUB
Lecturer VUB
(Administrateur Private Insurer SA)

Monsieur Jean-Pierre MAGREMANNE
Questions approfondies de fiscalité internationale
Principe de fiscalité régionale et locale
Licencié en droit ULB
Licencié en droit des entreprises VUB
Diplômé en Sciences Fiscales (ESSF)
Avocat au Barreau de Bruxelles
(Xirius)

Monsieur Serge MARY
Questions approfondies de fiscalité internationale
Administrateur Expert-comptable et Conseil fiscal I.E.C.
Expert UE, IMF, World Bank, OCDE

Monsieur Pascal MINNE
Responsable académique du module 1 et 4
Vice-président
Impôt des sociétés
Professeur ordinaire à la Solvay Business School-ULB
Licencié en droit ULB
Certificate in Economics (Oxford)
Certificate in International Taxation (N.Y.U)
Administrateur-délégué du Groupe PETERCAM

Madame Marielle MORIS
Principes généraux du droit fiscal
 Droits de l’homme et le fisc
Licenciée en droit ULB
Conseiller à la cour d'appel de Bruxelles

Monsieur Olivier NEIRYNCK
Séminaire d’introduction au droit fiscal
Licencié en droit UCL
Licencié en droit fiscal ULB
Assistant à la Faculté de droit ULB
Avocat au Barreau de Bruxelles
(Association Afschrift)

Monsieur Benoît NIBELLE
Questions approfondies de fiscalité internationale
Licencié en droit UCL
Licencié en droit fiscal ULB
Avocat au Barrau de Bruxelles
(Nibelle & Associés)

Madame Astrid PIERON
Questions approfondies d’impôt des sociétés
Questions approfondies d’impôt des non-résidents
Licenciée en droit UCL
Diplômée de l’Ecole Supérieure des Sciences Fiscales (ESSF)
Avocat au Barrau de Bruxelles Partner Mayer Brown

Madame Colette PLASMAN
Gestion financière et cas pratiques de comptabilité
Ingénieur commercial SBS
Conseil fiscal IEC
Membre effectif de l’A.B.E.X.
Juge consulaire au Tribunal de commerce de Bruxelles
Administrateur (Stratego Finance)

Madame Myriam REMION
Exercices pratiques d’impôts des personnes physiques
Licenciée en droit UCL
Conseiller à la Cour d’appel de Bruxelles

Monsieur André RISOPOULOS
Droit pénal fiscal et financier
Licencié en droit ULB
Avocat au bareau de Bruxelles
(Association Schmitz - Jottrand - Klees - Rispoulos & Gernay) 

Madame Françoise ROGGEN
Droit pénal fiscal et financier
Conseiller à la Cour d’appel de Bruxelles
Chargée de cours à la faculté de médecine de l’ULB (Règles juridiques de l’expertise médicale)
Assistante à la Faculté de droit ULB

Madame Sabrina SCARNA
Exercices pratiques d’impôts des personnes physiques
Licenciée en droit UCL
Avocat au Barreau de Bruxelles
(Association Simont Braun)

Monsieur Hervé STULEMEYER
Fiscalité de l’assurance
Licencié en droit UCL
Licencié en droit fiscal ULB
Conseil fiscal IEC
Albatros Estate Planning Family office - Associé-gérant

Monsieur Thierry TILQUIN
Droit des sociétés
Licencié en droit ULB
Licencié en droit économique ULB
Licencié en sciences économiques ULB
Avocat au Barreau de Bruxelles
(Liedekerke - Wolters - Waelbroeck - Kirkpatrick)

 Monsieur Alexis VAN BAVEL
Aspects fiscaux de la comptabilité
Ingénieur commercial et de gestion IAG - UCL
CEMS Master, Community of European Management Schools
Réviseur d'entreprises
Audit Director PricewaterhouseCoopers

Monsieur Martin VAN BEIRS
Questions approfondies d'impôt des sociétés
Licencié en droit ULB
Post-graduat en gestion du CEPAC
Avocat au Barreau de Bruxelles
(Association Afschrift)
 
Madame Sophie VANHAELST
Questions approfondies d’impôts indirects
Fiscalité des PME
Licenciée en droit ULB
Licenciée en droit économique ULB
Avocat au Barreau de Bruxelles
(Association Hirsch & Vanhaelst)

Monsieur Thierry VANWELKENHUYZEN
Impôt des sociétés
Questions approfondies de fiscalité internationale
Transfer Pricing
Licencié en droit UCL
Master of law (LL.M.), New York University, School of law
Gradué en Sciences fiscales, Fiscale Hogeschool, Bruxelles
Tax Partner PricewaterhouseCoopers

Madame Inès WOUTERS
Procédure et preuve
Questions approfondies d’impôts indirects
Licenciée en droit ULB
Maîtrise en droit comparé, LL.M., Mg Gill University, Montréal
Avocat au Barreau de Bruxelles
(Association Afschrift)

Conditions d'admission

Les inscriptions à l'ensemble du cycle du Mastère Spécial en Gestion Fiscale ou à l’un des modules de celui-ci sont soumises à l’une des conditions suivantes :

(1) Tout porteur d'un diplôme universitaire de deuxième cycle (licencié, ingénieur, …), délivré par une université belge, est admissible. Il n'existe à cet égard pas d'exigence quant à la nature du diplôme (droit, ingénieur de gestion, sciences économiques, mais aussi d'autres domaines).

(2) Tout porteur d'un diplôme universitaire de deuxième cycle, délivré à l'étranger, peut être admis moyennant accord du Bureau du Mastère Spécial en Gestion Fiscale.

(3) Tout candidat non porteur d'un diplôme universitaire et sur base d'un dossier justifiant d'un intérêt pour la matière enseignée peut être admis et éligible au diplôme après accord du Bureau du Mastère Spécial en Gestion Fiscale.

(4) Sauf dérogation accordée par le Bureau ou son délégué, les candidats devront déposer leur dossier de candidature au secrétariat au plus tard le 3 octobre 2011.

Au cas où le nombre d'inscriptions serait trop élevé, le Bureau du Mastère Spécial en Gestion Fiscale pourra établir des critères de sélection des candidats.

Le Bureau se réserve le droit de limiter le nombre d'inscrits par cycle pour préserver la qualité de l'enseignement. 

Téléchargez le dossier de candidature.